Protocoles sanitaires

Le protocole a pour objet de présenter les engagements permettant aux commerces de concilier leur activité économique avec la protection sanitaire de la population. Il complète et précise le protocole nationale en entreprise (PNE) et fait l’objet de développements dans le cadre de fiches spécifiques pour les métiers.

Consultez le protocole sanitaire pour les commerces – Octobre 2021 [PDF ; 483 Ko]

Les marchés ouverts ou couverts sont autorisés à accueillir du public dans les conditions prévues par le présent protocole. En ce qui concerne les marchés de Noël, les espaces dédiés à la restauration doivent se référer aux règles du protocole applicable aux restaurants. Pour le reste, le présent protocole s’applique.

Consultez le protocole sanitaire pour les marchés couverts et ouverts, dont les marchés de Noël – Novembre 2021 [PDF ;  590 Ko]

Le protocole présente les règles permettant le bon fonctionnement de l’ensemble des restaurants, des établissements flottants pour leur activité de restauration, des restaurants d’hôtels, des bars et débits de boisson, des traiteurs évènementiels, dans des conditions conciliant leur activité économique avec la protection sanitaire de la population. Concernant la protection des travailleurs, il convient de se reporter au protocole national en entreprise (PNE) dont les dispositions seront strictement respectées afin de garantir leur sécurité.

Consultez le protocole sanitaire pour les bars, restaurants, restaurants d’hôtels et les services de traiteurs évènementiels – Octobre 2021 [PDF ;  623 Ko]

Le protocole présente les règles permettant le fonctionnement des congrès, foires et salons de manière adaptée à la crise sanitaire. Ce protocole s’impose à l’ensemble des intervenants : organisateurs, sites, prestataires, exposants et visiteurs. En ce qui concerne les règles de consommation sur site, il convient de se référer au protocole relatif aux restaurants et aux traiteurs évènementiels. Concernant la protection des travailleurs, il convient de se reporter au protocole nationale en entreprise (PNE) dont les dispositions seront strictement respectées afin de garantir leur sécurité.

Consultez le protocole sanitaire pour l’événementiel professionnel – Octobre 2021 [PDF ; 653 Ko]

Le protocole règlemente les modalités d’exercice des fêtes foraines. Il se concentre sur les seules mesures de protection du consommateur et sur la bonne application des gestes barrières vis-à-vis des clients.

Consultez le protocole sanitaire pour les fêtes foraines – Octobre 2021 [PDF ; 407 Ko]

Le protocole présente les règles permettant le fonctionnement de ces installations, dans des conditions permettant de concilier leur activité économique avec la sécurité sanitaire. En ce qui concerne les éventuelles consommations sur site, il convient de se référer au protocole « HCR ». Le présent protocole se concentre sur les mesures de protection des participants et sur la bonne application des gestes barrières. Concernant la protection des travailleurs, il convient de se reporter au protocole nationale en entreprise (PNE) dont les dispositions seront strictement respectées afin de garantir leur sécurité.

Consultez le protocole sanitaire pour les loisirs d’intérieur (indoor) – Octobre 2021 [PDF ; 664 Ko]

Le protocole présente les règles permettant leur déroulement dans des conditions adaptées à la protection sanitaire de la population. S’agissant de la consommation sur site, il convient de se référer au protocole applicable aux restaurants. Le présent protocole se concentre sur les mesures de protection des participants et sur la bonne application des gestes barrières.

Consultez le protocole sanitaire pour les organisateurs et les professionnels du mariage – Mise à jour prochaine

Le protocole présente les règles permettant le fonctionnement des clubs et discothèques avec un accès conditionné à la présentation par les clients d’un pass sanitaire valide. Il s’applique également aux bars dansant, lesquels sont définis comme les débits de boissons et restaurants ayant l’autorisation légale de proposer une activité de danse. Concernant la protection des travailleurs, il convient de se reporter au protocole nationale en entreprise (PNE) dont les dispositions seront strictement respectées afin de garantir leur sécurité.

Consultez le protocole sanitaire pour les bars dansant, les clubs et discothèques – Mise à jour prochaine

Le protocole présente les règles présentant les modalités d’exercice des parcs de loisirs, notamment les parcs à thèmes et les parcs d’attractions. Pour les espaces de consommation dans le parc, il convient de se référer au protocole applicable aux restaurants.

Consultez le protocole sanitaire pour les parcs de loisirs – Octobre 2021 [PDF ; 403 Ko]

Le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de la Covid-19 est un document de référence pour assurer la santé et la sécurité des salariés et la poursuite de l’activité économique.

Consulter le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise

Le protocole présente les règles pour la pratique d’une activité sportive, selon le public et le type d’établissement recevant du public (ERP) où celle-ci est exercée.

Consulter le protocole sanitaire pour la pratique d’une activité sportive

Le pass sanitaire est entré en vigueur le 9 juin. Il est obligatoire pour les évènements culturels, sportifs, ludiques ou festifs organisés dans l’espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes, comme par exemple les festivals en plein air.